Aller au contenu
Aller à la recherche
Moteur de recherche
Rechercher sur le site
Accessibilité
Gestion des cookies
Facebook
menu principal
Mairie
Conseil municipal
Ordre du jour et Comptes rendus
Au quotidien
Démarches "service public"
Services aux usagers
Voir les sous pages Services aux usagers
Maison médicale
Marché hebdomadaire
Bibliothèque
Gestion des déchets
Tarifs communaux
Enfance & Jeunesse
Voir les sous pages Enfance & Jeunesse
Ecole publique
Centres de loisirs
Salles municipales
Urbanisme
Les autorisations d'urbanisme
PLU et PLUI-H
Contact
Vous êtes ici :
Ploulech
Démarches "service public"
Partager :
Facebook
Twitter
Linkedin
Whatsapp
Envoyer par mail
Imprimer
Associations
Formalités administratives d'une association
Fonctionnement d'une association
Financement et fiscalité d'une association
Associations spécifiques et fondations
Accueil associations
Services en ligne et formulaires
Téléservices
Création d'une association (e-création)
Modification d'une association (e-modification)
Consulter les annonces des associations et fondations
Association employeur : demande de numéros Siren et Siret et déclaration de modification de situation
Publication des comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation
Chèque emploi associatif (CEA) - espace employeur
Guichet unique du spectacle occasionnel (Guso)
Ma démarche FSE+
Déclarations relatives aux accueils collectifs de mineurs (ACM)
Service civique : publier ses offres de mission
Informer la Miviludes de l'existence ou d'un risque de dérive sectaire
Rechercher une convention collective étendue
Rechercher un justificatif d'immatriculation d'une entreprise
Dépôt des comptes annuels des organisations syndicales et professionnelles
Formulaires
Création d'une association
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution)
Association : demande de subvention
Exemple de statuts d'une association loi 1901
Modèle de règlement intérieur d'une association
Création d'une association syndicale de propriétaires
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
Demande d'habilitation et d'inscription de travaux d'intérêt général par une association ou une personne morale de droit privé chargée d'une mission de service public
Modèle de document
Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique
Demander des numéros Siren et Siret comme association subventionnée
Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
Demande d'ouverture d'une buvette associative temporaire à l'occasion d'une foire, d'une vente ou d'une fête publique
Demande d'ouverture d'une buvette associative temporaire dans une foire ou une exposition
Module d'accessibilité
×
Fermer le module d'accessibilité
Police (dyslexie)
Contrastes renforcés
Interlignage
Partager :